Voie de la 2e DB – Modalités d’acquisition d’une Borne

A. Procédure pour intégrer la Voie de la 2 e DB et acquérir une borne du serment de Koufra :

1) La commune adresse officiellement sa demande à la Fondation par courrier (16, cour des petites écuries, 75010 PARIS) ou par email
(voiedela2edb@2db-leclerc.fr).

La Fondation vérifie l’éligibilité et donne son accord à la commune.

2) La commune adresse alors le « PV des délibérations du Conseil Municipal » mentionnant la décision d’acquérir une borne du serment de Koufra.

3) La fabrication de la borne sera alors lancée par la Fondation. La commune sera informée des délais nécessaires.
Les commandes trop tardives pourront être reportées à l’année suivante.

B. Coût d’une borne du serment de Koufra :

Le prix d’une borne est de 2000 € net, départ atelier. (Notre prestataire n’est pas assujetti à la TVA, art. 2938 du CGI).

Ce prix ne comprend ni le transport (environ 250€) ni l’installation.

Ce coût pourra, à votre demande, être pris, en partie, en charge par les collectivités départementales, le Souvenir Français ou l’ONAC-VG (contacter les délégués départementaux), les associations nationales (UNC, etc.) ou locales mais aussi les entreprises privées locales.

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